Catégorie : LE VILLAGE

[29/05/2020] – Installation de la fibre

[29/05/2020] – Installation de la fibre

[29/05/2020] – Enrobés lotissement de la Trésoriere

[29/05/2020] – Enrobés lotissement de la Trésoriere

[26/05/2020] – Installation du conseil municipal

[26/05/2020] – Installation du conseil municipal

[08/05/2020] – Cérémonie du 8 mai

[08/05/2020] – Cérémonie du 8 mai

RELATIONS DE BON VOISINAGE

RELATIONS DE BON VOISINAGE

  • Bruit

L’utilisation d’engins équipés de moteurs bruyants tels que motoculteurs, tondeuses à gazon, tronçonneuses… est autorisé uniquement :

      • Lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 19h30
      • Samedi de 09h à 12h et de 15h à 19h
      • Dimanche et jours fériés de 10h à 12h

  • Planter sans dépasser

La hauteur d’une haie de plantation séparant deux propriétés ne doit pas dépasser 2 mètres.

  • Déjections animales

Lors des promenades de vos animaux préférés vous êtes tenus de ramasser leurs déjections sous peine de PV.

PERMIS DE CONSTRUIRE

PERMIS DE CONSTRUIRE

Travaux concernés par un permis de construire :

Travaux créant une nouvelle construction

Toutes les constructions nouvelles indépendantes de tout bâtiment existant.

Elles doivent être précédées de la délivrance d’un permis de construire, à l’exception :

  • des constructions dispensées de toute formalité comme les piscines de moins de 10 m² ou les abris de jardin de moins de 5 m²,

  • et de celles qui doivent faire l’objet d’une déclaration préalable. (La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance).

Travaux sur une construction existante

Les travaux sur une construction existante concernent par exemple l’agrandissement d’une maison.

Dans tous les cas, un permis de construire est exigé si les travaux ajoutent une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 20 m². Lorsque la construction est située en zone urbaine d’une commune couverte par un PLU, un permis est nécessaire si :

  • les travaux ajoutent une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 40 m²
  • ou s’ils ajoutent entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol et ont pour effet de porter la surface totale de la construction au-delà de 170 m².

Un permis est également exigé si les travaux :

  • ont pour effet de modifier les structures porteuses ou la façade du bâtiment, lorsque ces travaux s’accompagnent d’un changement de destination (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation),

  • ou portent sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques ou se situant dans un secteur sauvegardé.

• Constitution du dossier

Vous pouvez remplir votre demande de permis de construire en téléchargeant un des formulaires suivants :

  • Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions cerfa n°13406*03

  • Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions cerfa n°13409*03

• Taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement s’applique lors du dépôt d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux.

PERMIS DE CONSTRUIRE
EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTS

Le village possède deux salles pouvant accueillir du public :

  • Salle polyvalente (rue de la Gare)EQUIPEMENTS
    Située à l’extérieur du village, à l’emplacement de l’ancienne gare de Moncel, elle peut accueillir une centaine de personnes. Elle est équipée de tout le matériel nécessaire (Vaisselles, four, frigo,lave vaisselle, tables….) pour passer une bonne soirée entre amis.

Tarifs locations :

      • Du Sam 8h au dim 8h
        Habitants : 140 euros – Extérieurs : 200 euros
      • WE du samedi 8h au lundi 8h
        Habitants : 240 euros – Extérieurs : 400 euros
      • Du dimanche 8h au lundi 8h + jour férié
        Habitants : 140 euros – Extérieurs : 200 euros
      • Autres jours
        Habitants 140 euros – Extérieurs : 150 euros

Si chauffage 30 euros supplémentaires.

Caution 500 euros.

  • Salle St Pierre (rue de Lorraine)

Située au cœur du village, elle peut accueillir une cinquantaine de personnes. Elle est très souvent utilisée par l’ASLM pour diverses activités.


Petits et grands peuvent également se donner rendez-vous :

  • Stade omnisport (rue de la Gare) :EQUIPEMENTS
    • Terrain de basket / foot / handball
    • 2 balançoires
    • Tyrolienne
    • Court de tennis (géré par l’ASLM)
    • Parcours de santé
    • Table de picnic
    • Mare pédagogique

  • Parc de jeux pour les plus petits (rue Jules Grandidier) :
    • Balançoire
    • Toboggan
    • Structure de jeux dédiée aux petits

  • Terrains de pétanque (place Eugene Jean et square de la Loutre Noire)
PLUi

PLUi

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du territoire du Grand Couronné définit les règles de construction et d’occupation des sols des communes du Territoire.

Approuvé le 21 janvier 2021, il remplace le PLU.

PLUi

Télécharger le PLUi de Moncel-sur-Seille

HISTOIRE

HISTOIRE

Ancienne commune du canton de Château-Salins,Moncel-sur-Seille est restée française en 1871.

Elle fut un village-frontière avec l’Allemagne de 1871 à 1918.

Pendant la bataille du Grand Couronné au cours de la guerre 1914 -1918, le village fut détruit. Il a été reconstruit pendant l’Entre-deux-guerres.

Le territoire communal a accueilli des carrières de gypse, exploitées pour la fabrication de plâtre et également une carrière de gypse transparent qui a fourni des ornements à plusieurs églises de Nancy.

Moncel-sur-Seille fait partie de la communauté de communes de Seille Grand Couronné et dépend du nouveau canton du Grand Couronné. Ses habitants sont appelés les Moncellois et les Moncelloises. Aprés avoir compté jusqu’à 800 habitants en 1880 la commune compte aujourd’hui environ 500 habitants.

Pour découvrir des statistiques sur les habitants suivez ce lien

HISTOIRE