Catégorie : LE VILLAGE

[29/05/2020] – Installation de la fibre

[29/05/2020] – Installation de la fibre

[29/05/2020] – Enrobés lotissement de la Trésoriere

[29/05/2020] – Enrobés lotissement de la Trésoriere

[26/05/2020] – Installation du conseil municipal

[26/05/2020] – Installation du conseil municipal

[08/05/2020] – Cérémonie du 8 mai

[08/05/2020] – Cérémonie du 8 mai

RELATIONS DE BON VOISINAGE

RELATIONS DE BON VOISINAGE

  • Bruit

L’utilisation d’engins équipés de moteurs  bruyants tels que motoculteurs, tondeuses à gazon, tronçonneuses… est autorisé uniquement :

      • Lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h30
      • Samedi de 10h à 12h et de 15h à 19h
      • Dimanche et jours fériés de 10h à 12h
  • Planter sans dépasser

La hauteur d’une haie de plantation séparant deux propriétés ne doit pas dépasser 2 mètres.

  • Déjections animales

Lors des promenades de vos animaux préférés vous êtes tenus de ramasser leurs déjections sous peine de PV.

PERMIS DE CONSTRUIRE

PERMIS DE CONSTRUIRE

PERMIS DE CONSTRUIRE

Travaux concernés par un permis de construire :

 

Travaux créant une nouvelle construction

Toutes les constructions nouvelles indépendantes de tout bâtiment existant.

Elles doivent être précédées de la délivrance d’un permis de construire, à l’exception :

  • des constructions dispensées de toute formalité comme les piscines de moins de 10 m² ou les abris de jardin de moins de 5 m²,

  • et de celles qui doivent faire l’objet d’une déclaration préalable. (La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance).

 

Travaux sur une construction existante

Les travaux sur une construction existante concernent par exemple l’agrandissement d’une maison.

Dans tous les cas, un permis de construire est exigé si les travaux ajoutent une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 20 m². Lorsque la construction est située en zone urbaine d’une commune couverte par un PLU, un permis est nécessaire si :

  • les travaux ajoutent une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 40 m²
  • ou s’ils ajoutent entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol et ont pour effet de porter la surface totale de la construction au-delà de 170 m².

 

Un permis est également exigé si les travaux :

  • ont pour effet de modifier les structures porteuses ou la façade du bâtiment, lorsque ces travaux s’accompagnent d’un changement de destination (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation),

  • ou portent sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques ou se situant dans un secteur sauvegardé.

 

• Constitution du dossier

Vous pouvez remplir votre demande de permis de construire en téléchargeant un des formulaires suivants :

  • Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions  cerfa n°13406*03 

  • Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions cerfa n°13409*03 

 

• Taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement s’applique lors du dépôt d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux.

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTS

Le village possède deux salles pouvant accueillir du public :

• La salle St Pierre (rue de Lorraine)

Située au coeur du village, elle peut accueillir une cinquantaine de personnes. Elle est trés souvent utilisée par l’ASLM pour diverses activités.

• La salle polyvalente (rue de la gare)

Située à l’extérieur du village, à l’emplacement de l’ancienne gare de Moncel, elle peut accueillir une centaine de personnes. Elle est équipée de tout le matériel nécessaire (Vaisselles, four, frigo,lave vaisselle, tables….) pour passer une bonne soirée entre amis.

Tarifs locations :

  • Du Sam 8h au dim 8h

Habitants : 140 euros – Extérieurs : 200 euros

  • WE du samedi 8h au lundi 8h

Habitants : 240 euros – Extérieurs : 400 euros

  • Du dimanche 8h au lundi 8h + jour férié

Habitants : 140 euros – Extérieurs : 200 euros

  • Autres jours

Habitants 140 euros – Extérieurs : 150 euros

Si chauffage 30 euros supplémentaires.

Caution 500 euros.


Grands et petits peuvent également se donner rendez-vous au :

  • Stade omnisport (rue de la gare) :
    • Terrain de basket/  foot / handball
    • 2 balançoires
    • Tyrolienne
    • Court de tennis (géré par l’ASLM)
    • Parcours de santé (en cours de création)
  • Parc de jeux pour les plus petits (rue Jules Grandidier) 
    • Balançoire
    • Toboggan
    • une structure de jeux dédiée aux petits
  • Terrains de pétanque (place St Jean et square de la loutre noire)
PLU

PLU

En France, le plan local d’urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l’urbanisme au niveau communal ou intercommunal. Il remplace le plan d’occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain du 13 décembre 2000.

LOCALISATION

LOCALISATION

Situé à 19 kilomètres au nord-est de Nancy en direction de Château-Salins, Moncel-sur-Seille est un village où il fait bon vivre.

  • En venant de Nancy prendre la D974 en direction de Sarreguemines.
  • En venant de Chateau-salins prend la D974 en direction de Nancy.
LOCALISATION